Traité definitif
Traités définitifs de paix, conclus à Londres le 19 avril 1839
Preliminaires de la paix, avec le traité definitif, et quelques autres piéces qui y ont rapport
Traité definitif entre Sa Majesté britannique et Sa Majesté catholique, signé à Versailles, le 3 septembre, 1783
Traite definitif de paix, entre la republique francaise, sa majeste le roi d'espagne et des indes et la republique batave
Traite definitif de paix, entre la republique francaise, sa majeste le roi d'espagne et des indes et la republique batave
Traité définitif entre sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés
Traité definitif de paix, de reconciliation et d'amitié, entre sa majesté l'imperatirce, reine d'Hongrie et de Boheme, et sa majesté le roi de Prusse
Mandement de Monseigneur l'Évêque de Metz pour ordonner que le Te Deum sera chanté dans l'Église Cathédrale & autres de son diocèse, en action de graces du traité définitif de paix, qui a éte signé le dix du mois de février dernier
Traité ultime, voire définitif des banalités
Traité de paix définitif conclue entre l'Empereur et le Premier Consul
Motion sur le message du Directoire
Affaire Fabiani
Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie
Jean Prouvé
De l'épopée vénitienne aux révolutions corses
Une lumière au bout du tunnel
